> Sujet de discussion

Ce forum est consacré aux questions liées à la pratique de l’équitation et comporte quatre familles :

1. forums administratifs pour les questions techniques concernant les adhésions licences et les concours, et toutes questions liées au fonctionnement fédéral. Seuls ces forums pourront éventuellement faire l’objet de réponses par des membres fédéraux.
2. forums pour les clubs et leurs membres avec un découpage géographique,
3. forums d’échanges sur le monde de l’équitation en général,
4. forums de discussion ouverts à tous, sur tout type de sujet. La durée de vie des messages de ces forums est de 1 mois.

Les petites annonces ne sont pas autorisées. Les sujets ou messages en faisant l'objet seront systématiquement supprimés.
Un espace est spécialement consacré aux achats et ventes du monde équestre : annonces.ffe.com

> Accès et inscription

Pour y contribuer, il est nécessaire de s’inscrire en choisissant un pseudonyme ainsi que de labelliser son compte (le lier avec une licence ou un identifiant club). Cette opération est gratuite. La seule obligation est l’acceptation des termes de la présente charte.

Cette inscription permet :

• de créer des sujets,
• aux autres participants de reconnaître les diverses contributions, personnalisant ainsi le débat tout en conservant l’anonymat,
• d’échanger en toute confidentialité avec les autres membres du forum, grâce à un système de correspondance par messagerie privée,
• à chaque utilisateur de supprimer ses contributions.

Pour effectuer la labellisation, l’utilisateur doit fournir le couple numéro de licence / code SIF ou identifiant club / code secret.

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> Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum, sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs. Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’informations ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

> Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.

Les propos tenus sur ce forum sont publiés sous la responsabilité de leur auteur (ou du parrain le cas échéant). À ce titre, il est impératif de respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, il est interdit de diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une oeuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex : articles de presse, message d’un tiers).

> Modération

Le respect d’une certaine courtoisie est nécessaire au bon déroulement des débats, notamment dans la forme. Aussi, le langage «SMS» n’est pas toléré dans les forums des trois premières familles.

Ce forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que les messages sont publiés immédiatement. Ce n’est qu’ensuite que l’équipe de modérateurs intervient de manière ponctuelle. Dans la pratique, ceci se traduit par la visite inopinée de forums et par la contribution d’utilisateurs qui sollicitent les modérateurs sur des sujets précis par l’intermédiaire du forum «Difficultés techniques» ou du signalement d'un abus.

Les modérateurs s'assurent que la contribution porte bien sur le thème de débat traité, correspond à la catégorie de forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif. Ils se réservent notamment la possibilité d’effacer des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, concernant une petite annonce, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Les auteurs ne respectant pas ces règles pourront faire l'objet d'avertissements. Les modérateurs se réservent également la possibilité d'exclure ces auteurs sans préavis.

En cas d'exclusion :

• Le numéro de club ou de licence associé ne pourra plus être utilisé pour labelliser un compte forum
• Tous les filleuls perdent leur parrain et donc leur accès total au forum

Si l'exclusion concerne une personne parrainée :

• Le parrain sera déchu de son droit de parrainer
• Tous les autres filleuls de ce parrain perdront donc leur accès total au forum

En cas de dérogation à ces règles,toutes les données concernant l'utilisateur seront transmises à la FFE qui pourra prendre toute mesure disciplinaire qu’elle aura jugé utile.

> Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

> Destination des données collectées et des messages archivés

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés dans les trois premières familles de forum. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

> Modification et suppression des messages

La modification ou la suppression des messages est possible à tout moment. Pour cela :

• pour ses propres publications : directement par le forum,
• pour les publications d’autres utilisateurs, jugées inappropriées : en formulant sa demande dans le forum Webmaster en prenant soin d’indiquer les éléments suivants: URL, motif, date de publication du message, pseudo utilisé.

> Protection des données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit, il suffit de formuler votre demande en envoyant un message à webmaster@ffe.com.